Informations légales
Mentions légales
Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations relatives à l'éditeur et à l'hébergeur de ce site.
Éditeur du site
- Dénomination
- HABITAT MULTI-SERVICES H.M.S.
- Nom commercial
- VSA – Valdaine Services Aménagements
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 5 000 € (capital fixe)
- Siège social
- 705 Route de Montélimar, 26740 Montboucher-sur-Jabron
- SIREN
- 508 368 677
- SIRET (siège)
- 508 368 677 00029
- Immatriculation
- RCS Valence 508 368 677 · immatriculée depuis le 02/10/2008
- TVA intracommunautaire
- FR69 508 368 677
- Code NAF/APE
- 43.99C — Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
- Téléphone
- 06 81 13 55 55
- vsa.hms@gmail.com
- Directeur de la publication
- Olivier Bataillon, dirigeant
Hébergeur
- Société
- Vercel Inc.
- Adresse
- 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
- Contact
- vercel.com
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu à l'amiable avec l'entreprise, le client particulier peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant :
[nom du médiateur] — [adresse postale] — [site internet]
Avant de saisir le médiateur, le client doit avoir adressé une réclamation écrite à l'entreprise.
Assurance professionnelle
Assurance responsabilité civile décennale souscrite.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site (textes, photographies de réalisations, logo, mise en page) est la propriété de HABITAT MULTI-SERVICES H.M.S., sauf mention contraire. Toute reproduction, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Photographies des réalisations : VSA – Valdaine Services Aménagements. Image de fond du pied de page : Unsplash.
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Dernière mise à jour : 21 octobre 2026